Catégorie : Affectation – Service

Complément de service et MCS

I) Désignation de l’enseignant devant effectuer un complément de service ou dont le poste est supprimé (mesure de carte scolaire) En général, le complément de service ou la mesure de carte scolaire revient au dernier nommé dans l’établissement sauf : – s’il y a un volontaire pour le complément de (suite…)

Temps partiel : circulaires premier degré

Temps partiel premier degré DSDEN 07 – Circulaire – Demande de TP de droit – Demande de TP sur autorisation – Demande de reprise à temps complet – Information surcotisation – Demande de surcotisation Circulaire ens. privé (Voir aussi les annexes jointes.) DSDEN 26 – Circulaire – Demande de TP (suite…)

Affectation à l’année ou sur plusieurs établissements : frais de déplacement, de repas et heure de décharge

Textes Décret n° 2014-940 du 20 août 2014 relatif aux obligations de service et aux missions des personnels enseignants exerçant dans un établissement public d’enseignement du second degré Missions et obligations réglementaires de service des enseignants des établissements publics d’enseignement du second degré Circulaire 2020-2021 relative à la prise en (suite…)

Temps partiel 2d degré

I. Personnels déjà dans l’académie a) Public Circulaire académique temps partiel 2022-2023 Fiches techniques académiques décrivant les dispositions communes aux deux types de temps partiel (de droit et sur autorisation) Fiches académiques de demande de TP, sur-cotisation, reprise à temps plein, déclaration de création ou reprise d’entreprise dans le cadre (suite…)

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