Catégorie : Affectation – Service

Temps partiel : circulaires premier degré

Temps partiel premier degré DSDEN 07 – Circulaire TP 07 (2024) – Demande TP de droit 07 – Demande TP sur autorisation 07 – Demande de réintégration à temps complet 07 – Demande de surcotisation 07 – TP et retraite progressive 07   Circulaire ens. privé (Voir aussi les annexes (suite…)

CAPA du 1er juin 2023 : Congés de formation et refus de temps partiel

Compte-rendu rédigé par Kelly GÉRARD et Christophe DOMENGE, Commissaires paritaires du SNALC-Grenoble I- Congés de formation Pour rappel des modalités de calcul des points : Fiches techniques congé formation 2023-2024 Questions et remarques préalables -> Les organisations syndicales font remonter qu’il y a toujours un certain nombre d’erreurs dans les (suite…)

Complément de service et MCS

I) Désignation de l’enseignant devant effectuer un complément de service ou dont le poste est supprimé (mesure de carte scolaire) En général, le complément de service ou la mesure de carte scolaire revient au dernier nommé dans l’établissement sauf : – s’il y a un volontaire pour le complément de (suite…)

Affectation à l’année ou sur plusieurs établissements : frais de déplacement, de repas et heure de décharge

Textes Décret n° 2014-940 du 20 août 2014 relatif aux obligations de service et aux missions des personnels enseignants exerçant dans un établissement public d’enseignement du second degré Missions et obligations réglementaires de service des enseignants des établissements publics d’enseignement du second degré Circulaire académique relative à la prise en (suite…)

Temps partiel 2d degré

I. Personnels déjà dans l’académie a) Public Circulaire académique temps partiel 2024-2025 et ses annexes Calendrier temps partiels 2024-2025 b) Enseignement privé sous contrat Circulaire II. Personnels entrant dans l’académie ou mutés dans le cadre du mouvement intra Les collègues qui ont obtenu l’académie de Grenoble au mouvement INTER ou (suite…)