Cumul d’activités : circulaires

Circulaires des DSDEN et du rectorat

DSDEN 07

– Circulaire
– Formulaire
– Déclaration de création ou reprise d’entreprise
– Déclaration de cumul au titre de la poursuite d’activité dans une entreprise

– Circulaire ens. privé
– Formulaire
– Déclaration de création ou reprise d’entreprise

 DSDEN 26

– Circulaire et fiches techniques
– Formulaire
– Déclaration de cumul au titre de la poursuite d’activité dans une entreprise
– Déclaration de création ou reprise d’entreprise
et appréciation de la demande

 DSDEN 38

– Circulaire
– Formulaire

 DSDEN 73

– Circulaire et annexes

 DSDEN 74

– Circulaire
– Formulaire
– Déclaration d’exercice d’une activité privée dans le cadre d’un départ de la FP
– Déclaration de création ou reprise d’entreprise
– Déclaration de cumul au titre de la poursuite d’activité dans une entreprise

 Rectorat

Enseignants
– Circulaire et annexes
– Fiches techniques et annexes

– Circulaire ens. privé
-imprimé demande
-création entreprise

Personnels ATSS
Circulaire et annexes

Conseillers techniques, IPR, PERDIR
– Circulaire
– Demande Perdir
– Demande Perdir adjoint
– Demande IEN
– Demande IPR et CT

AESH
Formulaire de demande

Information cumul emploi-retraite