Santé – Médical – Social : contacts et circulaires

 

I. Contacts

ARDÈCHE : Murielle ENGELBACH – 04 75 66 93 38
DRÔME : Anne-Charlotte SARDA – 04 75 82 35 68
ISÈRE :
Pour les personnels du 1er degré : Loane HANIN – 04 76 74 78 49
Pour les personnels administratifs et les enseignants du 2d degré :  Marie-Hélène POSÉ – 04 76 74 70 34 – asp38@ac-grenoble.fr
SAVOIE : Anne-Sophie CLET – 04 79 69 96 76 –  asp73@ac-grenoble.fr
HAUTE-SAVOIE : Claire-Cécile FERRAROLI – 04 50 88 47 07

II. Les circulaires académiques

SANTÉ – MÉDICAL

1 – Accident de service, de travail ou de trajet et maladie professionnelle

Circulaire académique

Fiche infos agents

Notice d’information sur la déclaration de maladie professionnelle

Formulaire déclaration de maladie professionnelle

Notice d’information sur la déclaration d’accident de service – accident de trajet

Formulaire déclaration accident de trajet – accident de service

Liste des gestionnaires référents

Formulaire de déclaration de maladie professionnelle hors tableaux

Circulaires 1er degré

Ardèche

Drôme – Circulaire – Formulaire de déclaration d’accident – Formulaire de déclaration de maladie professionnelle – Guide sur les accidents de service et de trajet – Guide sur les maladies professionnelles – Plaquette info

Isère – Formulaire de déclaration d’accident

Savoie – Circulaire – Formulaire de déclaration d’accident – Formulaire de déclaration de maladie professionnelle – Formulaire de déclaration de maladie professionnelle hors tableaux – Notice d’information déclaration d’accident de service / trajet – Notice d’information déclaration de maladie professionnelle – Fiche d’info agents

Haute-Savoie – Circulaire – Formulaire de déclaration d’accident du travail – Formulaire de déclaration de maladie professionnelle – Consignes de la DDFP

2 – Dispositif d’accompagnement des personnels d’enseignement et d’éducation
confrontés à des difficultés de santé

Circulaire rectorat
Allègement de service (fiche de demande)
Aménagement de poste (fiche de demande)
Poste adapté de courte durée et de longue durée (PACD / PALD) – (fiche de demande)
Médecins de prévention départementaux

Circulaires 1er degré

Ardèche – Circulaire – PACD – PALD – Demande d’affectation sur un poste adapté – Allègement de service – Demande d’allègement de service – Coordonnées des personnes ressources

Drôme – Circulaire – Demande d’affectation sur un poste adapté – PACD – PALD – Demande d’allègement de service – Demande d’aménagement de poste – Centre de réadaptation

Isère – Circulaire – PACD – PALD – Demande d’affectation sur poste adapté – Allègement de service – Demande d’allègement de service – Aménagement de poste – Demande d’aménagement de poste – Centre de réadaptation – Contacts DSDEN 38

Savoie – Circulaire – PACD – PALD – Demande d’affectation sur poste adapté – Aménagement de poste – Demande d’aménagement de poste – Allègement de service – Demande d’allègement de service – Centre de réadaptation

Haute-Savoie – Circulaire – Liste et coordonnées des personnels ressources – Demande de mesures de prévention et d’aide au maintien en activité – Demande d’allègement de service – Demande d’affectation sur un poste adapté – Demande de sortie du dispositif d’affectation sur poste adapté

3 – Maladie et Temps Partiel

Circulaire Temps partiel de droit et sur autorisation

Circulaire TPT rectorat
Annexe 1 : principales règles
Annexe 2 : formulaire médécin traitant
Annexe 3 : Formulaire médecin agréé

Circulaires 1er degré

Ardèche – Circulaire TPT

Drôme – Circulaire TPT

Isère – Circulaire TPT

Savoie

Haute-Savoie Procédure de demande de CLM ou de temps partiel thérapeutique – Circulaire CLM – Certificat médical administratif – Demande de CLM – Demande de prolongation de CLM / demande de CLD – Circulaire TPT (demande, renouvellement, reprise) – Note honoraires médecins agréés – Demande de réintégration – Mémento congés maladie

SOCIAL

Circulaire action sociale

Fiche 1 : aide à l’installation (ASIA)	Fiche 2 : aide à l’installation (ASIA) Comité interministériel des villes	Fiche 3 : aide au déplacement des personnels non-titulaires	Fiche 4 : aide au déplacement auprès de proches hospitalisés	Fiche 5 : séjour d’enfants (PIM)	Fiche 6 : aide aux parents effectuant un séjour médical
Fiche 7 : aide aux frais d’inscription (ASIA)	Fiche 8 : aide aux frais d’inscription des non-boursiers (ASIA)	Fiche 9 : aide aux parents d’enfants handicapés (PIM) Fiche 9 bis : AESH non-rémunérés sur le budget de l’ETAT	Correspondants et liste des aides de l’action sociale	Montant des prestations interministérielles (PIM)