Cumul d’activités : circulaires

Circulaires des DSDEN et du rectorat

DSDEN 07

Circulaire
Formulaire
Déclaration de création ou reprise d’entreprise
Déclaration de cumul au titre de la poursuite d’activité dans une entreprise

Circulaire ens. privé
Formulaire
Déclaration de création ou reprise d’entreprise

DSDEN 26

Circulaire
Activités interdites
Activités autorisées
Activités susceptibles d’être autorisées
Poursuite d’une activité dans une entreprise
Cumul pour créer ou reprendre une entreprise
Formulaire
Déclaration de cumul au titre de la poursuite d’activité dans une entreprise
Déclaration de création ou reprise d’entreprise
et appréciation de la demande

DSDEN 38

Circulaire
Formulaire

DSDEN 73

Circulaire
Formulaire
Déclaration de création ou reprise d’entreprise
Déclaration de cumul au titre de la poursuite d’activité dans une entreprise

DSDEN 74

– Circulaire
– Formulaire
– Déclaration d’exercice d’une activité privée dans le cadre d’un départ de la FP
Déclaration de création ou reprise d’entreprise
Déclaration de cumul au titre de la poursuite d’activité dans une entreprise

Rectorat

Enseignants :
Circulaire
Fiches techniques et annexes

Circulaire ens. privé
Formulaire
Déclaration  de cumul temps incomplet
Déclaration de création ou reprise d’entreprise

Conseillers techniques, IPR, PERDIR
Circulaire
Formulaire

AED, AESH, ATSS, ITRF
Formulaire

Information cumul emploi-retraite

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